Mentions Légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de l'association NetAquaClub67

Claudel Jérôme

17, rue des Bosquets

67300 Schiltigheim

Hébergement du site

L'hébergement du présent site est assuré par PhpNux.

PhpNux

80 route des Lucioles
Bâtiment "Regus"
06560 Valbonne Sophia Antipolis

Responsable technique

Le présent site est maintenu par Jérôme Claudel.

Données nominatives

Conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accês, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l'exercer, l'utilisateur peut contacter le responsable du site.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet (analyser le trafic du site par exemple). L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramêtres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Liens hypertextes

Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de Jérôme Claudel qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises-à-jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites. L'insertion de tels liens dans le site n'implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par le propriétaire du site.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de la l'association NetAquaClub67 et de leurs auteurs respectifs.

Le site est sous contrat Creative Commons dont voici l'extrait :

Vous êtes libres :

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité. Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'oeuvre).

  • Pas d'Utilisation Commerciale. Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales.

  • Pas de Modification. Vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.

  • A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.
  • Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
  • Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.

Open Source

Ce site est basé sur le CMS Open Source MODx.